Compte 646 Cotisations sociales personnelles de l exploitant

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• Cotisations sociales
  Les cotisations sociales, souvent appelées charges sociales, sont des prélèvements assis sur les salaires. Les cotisations font partie de la répartition
• Plan comptable général (France)
  caisses de retraites 6454. Cotisations aux ASSEDIC 6458. Cotisations aux autres organismes sociaux 646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 647
• Belfort
  les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État
• Munster (Haut-Rhin)
  aux décisions du Conseil de la Communauté. La ville commence à s’industrialiser à la fin de cette période en exploitant de manière plus systématique
• Incinérateur de déchets
  (consulté le 2 janvier 2016), titre V, article 15. Loi no 92-646, article Ier, 3e alinéa. LOI no 92-646 du 13 juillet 1992 relative à l'élimination des déchets
• Callas (Var)
  Plusieurs exploitants se sont succédé sur le site, le dernier en date étant le groupe Lafarge, depuis 2001. Les artisans et petites entreprises de la commune
• Saint-Hippolyte (Haut-Rhin)
  d'équipement pour une somme de 1 748 000 € (92 %), soit 1 646 € par habitant, ratio supérieur de 345 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (370 €
• Landser
  commune comptait 1 646 habitants, en augmentation de 5,65 % par rapport à 2014 (Haut-Rhin : +1,01 %, France hors Mayotte : +1,9 %). De 1962 à 1999 : population
• Montagnac-Montpezat
  Agreste du ministère de l’Agriculture, est de 13 en 2010. Il était de 15 en 2000, de 17 en 1988. Actuellement[Quand ?], ces exploitants sont essentiellement
• Sainte-Hélène (Morbihan)
  sports et de loisirs. Au niveau agriculture, la commune compte 12 exploitants actifs et 263 ha de superficies agricoles, généralement utilisés pour l'exploitation
• Bédarrides
  villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales. Fiches Insee - Populations légales de la commune
• Régusse
  par unité de consommation : 20 270 €. Exploitants agricoles Culture et élevage associés. Restaurants, bars. Gîtes de France. Commerces de proximité.
• La Palud-sur-Verdon
  Agreste du ministère de l’Agriculture, est de 17 en 2010. Il était de 16 en 2000, de 24 en 1988. Actuellement[Quand ?], ces exploitants sont essentiellement
• Briançonnet
  Diocèse de Nice. Le secteur agricole est bien implanté avec la présence de deux éleveurs ovins et d'un cultivateur maraîcher. Deux de ces exploitants sont
• Peyruis
  sylviculture, pêche) comptait 23 établissements actifs au sens de l’Insee (exploitants non-professionnels inclus) et deux emplois salariés. Le nombre
• La Motte-du-Caire
  Agreste du ministère de l’Agriculture, est de 12 en 2010. Il était de 17 en 2000, de 23 en 1988. Actuellement, ces exploitants sont très majoritairement
• Saulnot
  également des mines situées dans la forêt communale exploitant du minerai de fer pour les hauts fourneaux de Magny-Vernois, Saint-Georges, Fallon, Audincourt
• Communauté de communes du Val Briard
  « Compte rendu du conseil communautaire : Séance du 25 janvier 2017 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?) [PDF], Comptes-rendus
• Moriez
  l’Agriculture, est de 10 en 2010. Il était de 11 en 2000, de 17 en 1988. Actuellement (fin des années 2010)[Quand ?], ces exploitants sont partagés à parts

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